Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atelier NauAn (ci-après dénommé « l’Organisateur ») et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée « le Client ») souhaitant participer à un cours de cuisine proposé par l’Organisateur.

Article 2 – Inscription et Paiement

2.1 *Inscription*

L’inscription aux cours de cuisine asiatique ou ateliers de Cuisine Thérapie© se fait via le formulaire de contact du site internet de l’Organisateur, par mail ou par téléphone. Toute inscription est ferme et définitive à réception du paiement complet de l’atelier.

2.2 *Paiement*

Le paiement peut être effectué par carte bancaire via la plateforme sécurisée de billetterie Billetweb.fr intégrée au site internet de l’Organisateur, par virement instantané ou par espèces. Le règlement doit être effectué au moment de l’inscription.

Article 3 – Tarifs

Les tarifs des cours de cuisine asiatique ou Cuisine Thérapie© sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). L’Organisateur se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment, mais les ateliers seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’inscription.

Article 4 – Annulation et Remboursement

     4.1 *Annulation par le Client*

En cas d’annulation par le Client :

– Plus de 7 jours avant la date de l’atelier : remboursement intégral ou report de la date,

– Entre 7 et 2 jours avant la date de l’atelier : remboursement de 50% ou report de la date,

– Moins de 2 jours avant la date de l’atelier : aucun remboursement et pas de report de date.

     4.2 *Annulation par l’Organisateur*

L’Organisateur se réserve le droit d’annuler un cours en cas de nombre insuffisant de participants ou pour toute autre raison indépendante de sa volonté. Dans ce cas, le Client sera remboursé intégralement ou pourra choisir une autre date de cours.

Article 5 – Propriété Intellectuelle

Tous les supports de cours de cuisine asiatique (recettes, fiches techniques, etc.) ou de Cuisine Thérapie© sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’Organisateur. Toute reproduction, représentation, ou diffusion, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de l’Organisateur.

Tous les supports d’ateliers de Cuisine Thérapie© sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’École de Cuisine Thérapie©. Toute reproduction, représentation, ou diffusion, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de l’École de Cuisine Thérapie©.

Article 6 – Responsabilité

L’Organisateur décline toute responsabilité en cas de dommage corporel ou matériel survenant pendant les cours de cuisine, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle de sa part. Le Client est responsable de veiller à sa propre sécurité et à celle de ses biens.

Article 7 – Protection des Données Personnelles

Les informations personnelles recueillies lors de l’inscription sont nécessaires pour la gestion des cours de cuisine asiatique ou des ateliers de Cuisine Thérapie© et seront traitées conformément à la politique de confidentialité de l’Organisateur. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

Article 8 – Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Article 9 – Acceptation des Conditions Générales de Vente

L’inscription à un cours de cuisine asiatique ou à un atelier de Cuisine Thérapie© implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

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*Atelier NauAn*

Adresse : 4, impasse les Hauts de Fontainebleau 34800 Clermont-l’hérault

Téléphone : 06 03 40 20 19

Email : ateliernauan@gmail.com

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